Personnalisez votre futur logement avec les TMA

C’est une option souvent méconnue par les futurs acheteurs d’un bien neuf réalisé par une société de promotion immobilière. En effet, les TMA, l’acronyme pour Travaux Modificatifs Acquéreurs, est une possibilité offerte aux futurs acheteurs de personnaliser leur logement en amont de la réalisation de celui-ci. Ces travaux qu’il revient à l’acquéreur de demander à la société de promotion immobilière sont de nature à améliorer la qualité de finition d’un bien en changeant différents paramètres du logement. Dans cet article, nous vous amenons à la découverte de ce concept bien pratique et appréciable côté acquéreur.

Qu’est-ce que les TMA ou Travaux Modificatifs Acquéreurs ?

Les TMA se définissent par une demande de modification du plan du bien en construction. C’est à l’acheteur d’en faire la requête auprès du constructeur ou du promoteur immobilier. La demande est ensuite étudiée par celui-ci et permet à l’acquéreur, en cas d’avis favorable, de personnaliser son futur bien à son goût et, ainsi, d’éviter de futurs travaux relativement coûteux. Les TMA font partie des nombreux avantages de l’achat ou de l’investissement dans l’immobilier neuf ou de l’achat sur plans. Bien entendu, ce terme n’inclut pas des bouleversements structurels dans les plans prévus par le promoteur immobilier mais propose, tout de même, la modification de certains paramètres de base sur les plans initiaux.

Quels sont les critères d’acceptabilité d’une TMA par le promoteur immobilier ?

Afin que les modifications demandées soient acceptées par la société en charge de la réalisation des logements, celles-ci doivent respecter, principalement, deux conditions indispensables. La première concerne l’aspect techniquement faisable des modifications. Concrètement, celles-ci doivent respecter le Code de la Construction et plus particulièrement les normes d’accessibilité. On peut citer, en exemple, le cas où cette demande viendrait gêner l’accessibilité de personnes à mobilité réduite jusqu’à une pièce de vie ou jusqu’aux sanitaires. Aussi, toujours concernant le premier point de l’aspect réalisable, le logement doit être, après travaux, toujours capable de répondre aux normes et aux nombreuses réglementations thermiques (RT 2012, certification NF …). L’autre condition concerne la date de livraison du logement. Les TMA ne doivent pas impliquer de retards et venir impacter négativement le calendrier de livraison du bien. En effet, ici, c’est l’intérêt commun qui prime et la demande de TMA d’un seul copropriétaire n’a pas vocation à impacter l’expérience d’achat de l’ensemble des autres copropriétaires du bâtiment ou de la résidence.

À la lumière de ces éléments, voici quelques exemples de TMA recevables : Déplacement, suppression ou rajout d’une prise électrique, d’un interrupteur Ajout d’un luminaire et/ou d’un éclairage Suppression et modification d’un ou plusieurs rangements Modification du choix des finitions : peinture, parquet, carrelage … Suppression d’un équipement technique

Il s’agit de bien comprendre qu’une demande TMA n’est pas une obligation pour le constructeur ou le promoteur et peut donc être refusée par celui-ci en cas de non-respect des deux principales conditions énoncées précédemment. Celui-ci n’est, d’ailleurs, pas obligé de motiver son choix de refuser une demande de TMA. Il est donc important d’en faire la demande le plus tôt possible dans le processus de construction pour mettre toutes les chances de votre côté. Bien entendu, chaque promoteur immobilier accorde sa propre flexibilité dans l’acceptation des TMA. Chez Belin Promotion, nous nous engageons à respecter celles-ci dans la mesure du possible et si elles n’entravent pas les différents délais de livraison.

Comment doit se faire la demande de TMA ?

La demande de Travaux Modificatifs Acquéreurs est régie par des règles précises dont la première renseigne le timing avec lequel doit être faîte cette demande. Celle-ci doit être transmise au promoteur immobilier dans la limite d’un mois après la signature du contrat de réservation. Et comme indiqué précédemment, plus la demande est faîte en amont, plus elle a de chances d’aboutir. En effet, plus la construction des logements est avancée, plus il est difficile voire impossible de modifier certains paramètres. Une fois la demande transmise, le promoteur immobilier a un délai de 4 semaines maximum pour adresser sa réponse, sans la moindre obligation de motiver celle-ci. Ce délai se doit d’intervenir avant la date de signature de l’acte de vente chez le notaire.

Pour mieux comprendre le déroulé exact d’une étude de votre TMA, en cas de validation :

1. L’acheteur présente ses demandes de TMA au conseiller commercial
2. Le maître d’œuvre se voit exposer les modifications validées
3. Le constructeur ou le promoteur soumet à ses équipes ou à ses sous-traitants les modifications entraînant un nouveau devis
4. L’architecte est également informé des modifications. Il dispose d’un dernier droit de veto.
5. Enfin, le promoteur soumet au client le devis exposé.

Une fois le devis accepté par le client, la machine constructive se met en place et celui-ci reçoit un nouveau plan, mis à jour.

TMA : Quel peut-être en être le prix ?

Les TMA sont, exclusivement, à la charge de l’acquéreur. Les coûts de ceux-ci sont, bien entendu, facteurs de la nature de la résidence et de la demande mais aussi de l’avancée du chantier de construction. Parmi ce montant fluctuant, on retrouve, notamment, les coûts de construction (matériaux et main d'œuvre) et les frais de gestion, pouvant atteindre 10 à 20% du surplus. Pour le règlement, celui-ci s’effectue en deux temps. Les premiers 50% de la somme sont à régler lors de l’acte définitif de vente. Le reste du montant est versé à l’issue des travaux et de la livraison effective du bien.

Les TMA ou Travaux Modificatifs Acquéreurs sont soumis à plusieurs conditions et à un processus strict mais peuvent offrir à votre futur logement un cachet nouveau. Belin Promotion accorde le plus grand soin à la qualité de finition de ses logements mais laisse le droit à ses clients de les personnaliser pour que vous vous sentiez comme chez vous, dès le moment de l’installation.