L’accès à la propriété est une étape importante de la vie de nombreuses personnes. Mais il n’est pas toujours facile de débloquer les fonds nécessaires ou tout simplement de se lancer. Pourtant le jeu en vaut la chandelle et l’acquisition d’un bien immobilier est une première étape vers une indépendance financière et immobilière. C’est pour cela que de nombreuses aides ont été mises en place, destinées à faciliter l’accession à la propriété, notamment dans le neuf. Dans cet article, Belin Promotion vous détaille la majorité de ces aides et les conditions pour en profiter.
Le Prêt à Taux Zéro (PTZ) : un coup de pouce plébiscité par les primo-accédants
Il s’agit du dispositif d’aide le plus répandu en matière d’accession à la propriété. Prolongé par l’Etat jusqu’en 2027, le PTZ permet de vous aider dans l’acquisition de votre résidence principale neuve ou ancienne. Depuis 2024, les conditions d’accès et d’octroi à ce dispositif ont été assouplies. Il s’agit d’un prêt sans intérêt, sans frais de dossier, pour une durée maximale de 25 ans, avec possibilité de différé de remboursement. Pour en bénéficier, il est cependant essentiel de respecter certaines conditions : Le bien doit se situer en zone éligible au PTZ. Depuis les évolutions récentes du dispositif, le PTZ est accessible pour l'acquisition d'un logement neuf sur l'ensemble du territoire français, sous réserve du respect des autres conditions d'éligibilité. Le bien doit être destiné à votre résidence principale, Vous devez respecter les conditions de ressources définies par les plafonds en vigueur, Vous ne devez pas avoir été propriétaire de votre résidence principale au cours des deux dernières années précédant l’émission de l’offre de prêt. Le PTZ doit être un complément à un ou d’autres prêts. Il peut financer jusqu’à maximum 50% du montant de votre acquisition, en fonction de votre situation.
Belin Promotion a récemment réalisé un livre blanc spécifique sur l’achat dans le neuf via le Prêt à Taux Zéro. Vous y retrouverez l’ensemble des plafonds de ressources mis à jour selon les dernières évolutions du dispositif et pourrez facilement appréhender votre éligibilité.
Téléchargez le guide de l’achat du PTZ
Belin Promotion vous propose sur son site de nombreux biens éligibles au PTZ. C’est le cas pour les résidences à Toulouse telles que Grand Air au cœur du quartier de Croix-Daurade, Terre Garonne sur la rive gauche du fleuve si cher aux toulousains, ou encore de Gaïa évoluant au sein de l’éco-quartier Argento à Auzeville-Tolosane. Les résidences bordelaises ne sont, également, pas en restes avec l’éligibilité des résidences Komorébi à Talence ou encore Lucci à Mérignac.
Programme Lucci à Mérignac vue de l'immeuble de face
Accession à Prix Maîtrisés ou Prix Abordables
L’objectif du dispositif d’accession à Prix Maîtrisés ou à Prix Abordables est également de faciliter l’acquisition de logements pour les ménages aux revenus modestes ou intermédiaires. Il est décidé à une échelle plus locale et s’applique directement sur les prix des logements, proposant ainsi des biens à des prix inférieurs à ceux du marché. Pour ce faire, un prix plafond au m2 est fixé sur certains logements des programmes immobiliers neufs. Comme pour le PTZ, ce coup de pouce nécessite le respect de plusieurs conditions dont :
- Le respect de plafonds de ressources de l’acquéreur
- être primo-accédant, ou ne pas avoir été propriétaire de votre résidence principale dans les deux précédentes années.
- Afin d’éviter la spéculation locative, le logement doit être destiné à votre résidence principale pour, en général, au minimum 7 ans. Toutes les localités ne proposent pas ce type de dispositif mais l’agglomération Toulousaine fait partie des zones attractives pour leurs primo-accédants et Belin Promotion dispose ainsi de certains logements accessibles en prix maîtrisés.
La résidence Terre Garonne à Toulouse, sur la rive gauche de la Garonne, proposée par Belin Promotion intègre ce dispositif pour des logements de type T2, T4 et T5. Vous pouvez aussi profiter d’appartements T3 à prix maitrisés, aux pieds des coteaux verdoyants du sud Toulousain, dans la Résidence Abélia à Pompertuzat.
La TVA réduite
Vous pouvez aussi bénéficier d’autres leviers pour acquérir votre résidence principale dans le neuf. C’est le cas dans certaines zones éligibles, dites prioritaires, dans lesquelles des programmes disposent de logements à des prix encadrés avec une TVA réduite à 5.5% au lieu de 20%. Ici encore, les conditions d’éligibilité du bien doivent être cumulées avec le respect de conditions propres à votre situation, car vous devez aussi respecter les conditions de ressources définies et le logement doit être à destination de résidence principale pour une durée minimale de 10 ans. De plus, vous pouvez cumuler cette aide avec le PTZ. Selon les programmes et leur localisation, certains logements proposés par Belin Promotion peuvent être éligibles à la TVA réduite. Nos équipes vous accompagnent pour vérifier votre éligibilité.
Les dispositifs Jeanbrun et LLI pour investir dans l'immobilier neuf
Depuis la fin du dispositif Pinel, de nouvelles solutions permettent aux investisseurs de développer leur patrimoine immobilier tout en participant à la création de logements accessibles.
Le dispositif Jeanbrun repose sur un mécanisme d'amortissement du bien immobilier destiné à améliorer la rentabilité de l'investissement locatif sur le long terme. Il s'adresse aux investisseurs souhaitant acquérir un logement neuf et le mettre en location dans le respect de certaines conditions.
Le Logement Locatif Intermédiaire (LLI) constitue également une solution attractive pour investir dans l'immobilier neuf. Accessible sous certaines conditions via une structure dédiée, il permet notamment de bénéficier d'une TVA réduite à 10 % ainsi que d'un avantage fiscal lié à la taxe foncière. Le dispositif vise à développer une offre de logements à loyers maîtrisés dans les secteurs où la demande locative est forte.
Belin Promotion propose plusieurs programmes susceptibles de répondre aux critères de ces dispositifs selon les opérations et les conditions en vigueur. Nos équipes accompagnent chaque investisseur dans l'identification de la solution la plus adaptée à son projet patrimonial.
Autres aides à l’accession dans le neuf
Un des avantages financiers non-négligeables de l’achat dans le neuf se situe dans la possibilité de disposer de frais de notaire réduits. En effet, ceux-ci s’élèvent désormais entre 2 à 3% du prix de vente, contre près de 8% pour l’achat dans l’ancien. Cela représente un gain d’argent important, rendant toujours plus viable l’achat dans le neuf. Autre coup de pouce en matière de législation dans le neuf, la possibilité de bénéficier d’une exonération partielle de taxe foncière pour les 2 premières années suivant la fin des travaux de construction. Une aide intéressante pour pérenniser son achat et sa résidence principale.
Afin de répondre à une demande toujours plus croissante d’accès au logement, les pouvoirs publics accompagnent les primo-accédants et les investisseurs en proposant des dispositifs d’aides financières et/ou fiscales pour faciliter leur acquisition. Ces aides trouvent un écho particulièrement efficace dans le neuf. Belin Promotion s’efforce, au quotidien, de vous proposer des logements de qualité, au cœur de zones géographiques attractives, afin de vous aider à devenir propriétaire de votre logement neuf.